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Basol : un panorama des sites et sols pollués, ou potentiellement pollués, nécessitant une action des pouvoirs publics

ANTONI Véronique

SERVICE DE L'OBSERVATION ET DES STATISTIQUES (SOES)

Edition : Paris : CGDD/SOES - 2013

De par son passé industriel, la France comme de nombreux pays européens recense de nombreux sites et sols pollués (SSP). La pollution locale des sols et des eaux est susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l’environnement sur ces sites. C’est pourquoi le ministère en charge de l’Écologie inventorie les sites et sols pollués, ou potentiellement pollués, appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif, depuis le début des années 1990. Ce document exploite ces données disponibles dans Basol, l’inventaire des SSP. Cette étude présente les chiffres clés des SSP inventoriés dans la base de données Basol en France début 2012, avant l’évolution pressentie de son périmètre en 2013. Début 2012, la France recense ainsi 4 142 SSP dans la base de données Basol. L’action des pouvoirs publics a été déclenchée à la suite d’une présomption de pollution ou d’une information spontanée des responsables des sites pour environ 60 % de ces sites. De plus, un peu plus de la moitié de l’ensemble des sites pollués sont mis en sécurité en cas de risque immédiat. Par ailleurs, 55 % des sites sont traités avec surveillance ou restriction d’usage.

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