Compte-rendu d'activité pour l'année 1991 (SRAE-PACA) | SERVICE REGIONAL D'AMENAGEMENT DES EAUX PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Compte-rendu d'activité pour l'année 1991 (SRAE-PACA)

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SERVICE REGIONAL D'AMENAGEMENT DES EAUX PROVENCE ALPES COTE D'AZUR | DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT PROVENCE ALPES COTE D'AZUR | SERVICE REGIONAL D'AMENAGEMENT DES EAUX DE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR

Edité par Service Régional de l'Aménagement des Eaux Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Aix-en-Provence - 1992

Date de publication : 01/01/1992

Ce rapport d'activité présente les missions, l'organisation et l'activité du service. L'année 1991 a constitué pour cet organisme une année charnière puisque, dès le début de l'année 1991, il a cessé d'exercer ses missions sous l'autorité du ministre de l'agriculture et de la forêt au profit du ministre de l'environnement et qu'en outre, il a fusionné avec la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement pour constituer, en novembre 1991, la direction régionale de l'environnement.

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